Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
AD_2015_03_10_8329 | Convention entre l'Etat, le diocèse et le Département relative à l'occupation de la cathédrale Saint-Jérôme de Digne-les-Bains par le musée départemental d'art religieux - Délibération | | |
AD_2015_03_10_8329 | Convention entre l'Etat, le diocèse et le Département relative à l'occupation de la cathédrale Saint-Jérôme de Digne-les-Bains par le musée départemental d'art religieux - Délibération | | |
ASE_2015_03_04_8309 | Convention d'application 2015 entre le Conseil départemental et le Centre d'information sur les droits des femmes et des familles liée à la convention cadre d'objectifs. - Délibération | | |
ASE_2015_03_04_8309 | Convention d'application 2015 entre le Conseil départemental et le Centre d'information sur les droits des femmes et des familles liée à la convention cadre d'objectifs. - Délibération | | |
ASE_2015_03_04_8310 | Convention de partenariat entre le Conseil départemental et l'Association Départementale de Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte - Délibération | | |
ASE_2015_03_04_8310 | Convention de partenariat entre le Conseil départemental et l'Association Départementale de Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte - Délibération | | |
ASE_2015_03_04_8312 | Avenant financier à la convention de partenariat entre le Conseil départemental , le Centre social La Marelle, la caisse d'allocations familiales, la mairie et le Centre communal d'action sociale de Château-Arnoux saint Auban - Délibération | | |
ASE_2015_03_04_8312 | Avenant financier à la convention de partenariat entre le Conseil départemental , le Centre social La Marelle, la caisse d'allocations familiales, la mairie et le Centre communal d'action sociale de Château-Arnoux saint Auban - Délibération | | |
COL_2015_02_06_8287 | Ecole Internationale PACA - Fonds de concours à la Région - Délibération | | |
COL_2015_02_06_8287 | Ecole Internationale PACA - Fonds de concours à la Région - Délibération | | |
COL_2015_03_06_8321 | Subventions aux collèges pour l'achat d'équipement de protection individuelle destiné aux agents départementaux des collèges. - Délibération | | |
COL_2015_03_06_8321 | Subventions aux collèges pour l'achat d'équipement de protection individuelle destiné aux agents départementaux des collèges. - Délibération | | |
COL_2015_03_09_8325 | Fonds Commun des Services d'Hébergement (F.C.S.H.) - Délibération | | |
COL_2015_03_09_8325 | Fonds Commun des Services d'Hébergement (F.C.S.H.) - Délibération | | |
COL_2015_03_19_8351 | Convention de partenariat pour l'opération "je mange bio au collège"dans le département avec l'association Agribio 04 - Délibération | | |
COL_2015_03_19_8351 | Convention de partenariat pour l'opération "je mange bio au collège"dans le département avec l'association Agribio 04 - Délibération | | |
DC_2015_03_09_8323 | Programmation des travaux en faveur de la conservation et de la sauvegarde du patrimoine protégé et non protégé: 3ème répartition 2015 - Délibération | | |
DC_2015_03_09_8323 | Programmation des travaux en faveur de la conservation et de la sauvegarde du patrimoine protégé et non protégé: 3ème répartition 2015 - Délibération | | |
DC_2015_03_09_8324 | Subventions de fonctionnement pour des actions de développement culturel du territoire - 3ème répartition - Délibération | | |
DC_2015_03_09_8324 | Subventions de fonctionnement pour des actions de développement culturel du territoire - 3ème répartition - Délibération | | |
DC_2015_03_09_8328 | Programmation de la manifestation culturelle "art de mai" - Edition 2015 - Délibération | | |
DC_2015_03_09_8328 | Programmation de la manifestation culturelle "art de mai" - Edition 2015 - Délibération | | |
EJS_2015_03_02_8303 | Aide aux manifestations sportives - 2ème répartition - Délibération | | |
EJS_2015_03_02_8303 | Aide aux manifestations sportives - 2ème répartition - Délibération | | |
EJS_2015_03_02_8304 | Aide à la formation pour l'obtention des diplômes professionnels d'éducateurs sportifs ou d'animateur
- Délibération | | |
EJS_2015_03_02_8304 | Aide à la formation pour l'obtention des diplômes professionnels d'éducateurs sportifs ou d'animateur
- Délibération | | |
EJS_2015_03_04_8305 | Formation permanente de l'université du temps libre (UTL) et participation à l'organisation du rallye mathématiques sans frontières - Délibération | | |
EJS_2015_03_04_8305 | Formation permanente de l'université du temps libre (UTL) et participation à l'organisation du rallye mathématiques sans frontières - Délibération | | |
EJS_2015_03_05_8315 | Aide fonctionnement 2015 - association Fréquence Mistral - Délibération | | |
EJS_2015_03_05_8315 | Aide fonctionnement 2015 - association Fréquence Mistral - Délibération | | |
FP_2015_03_04_8311 | Avances aux collectivités - Délibération | | |
FP_2015_03_04_8311 | Avances aux collectivités - Délibération | | |
FP_2015_03_04_8313 | Garantie d'un emprunt souscrit par la SA Famille et Provence destiné à financer la construction de 6 logements locatifs sociaux, quartier Le Thoron à Limans - Délibération | | |
FP_2015_03_04_8313 | Garantie d'un emprunt souscrit par la SA Famille et Provence destiné à financer la construction de 6 logements locatifs sociaux, quartier Le Thoron à Limans - Délibération | | |
FP_2015_03_05_8317 | Garantie d'un emprunt souscrit par la SA Habitations de Haute Provence destiné à financer l'opération en vente à l'état futur d'achèvement (VEFA), résidence Les Jardins du Pira à Manosque - Délibération | | |
FP_2015_03_05_8317 | Garantie d'un emprunt souscrit par la SA Habitations de Haute Provence destiné à financer l'opération en vente à l'état futur d'achèvement (VEFA), résidence Les Jardins du Pira à Manosque - Délibération | | |
FP_2015_03_16_8344 | Garantie d'un emprunt souscrit par la SA Grand Delta Habitat destiné à financer l'acquisition en vente en état futur d'achèvement (VEFA) de 33 logements collectifs, résidence Les Adrechs à Manosque - Délibération | | |
FP_2015_03_16_8344 | Garantie d'un emprunt souscrit par la SA Grand Delta Habitat destiné à financer l'acquisition en vente en état futur d'achèvement (VEFA) de 33 logements collectifs, résidence Les Adrechs à Manosque - Délibération | | |
MD_2015_03_09_8322 | Subventions de fonctionnement livre et lecture - 2ème affectation - Délibération | | |
MD_2015_03_09_8322 | Subventions de fonctionnement livre et lecture - 2ème affectation - Délibération | | |
SAJ_2015_03_11_8338 | Marchés publics conclus par le Département. - Délibération | | |
SAJ_2015_03_11_8338 | Marchés publics conclus par le Département. - Délibération | | |
SAJ_2015_04_15_8366 | Commissions spécialisées du Conseil départemental - Modification - Délibération | | |
SAJ_2015_04_15_8366 | Commissions spécialisées du Conseil départemental - Modification - Délibération | | |
SCN_2015_03_16_8341 | Programme opérationnel FEDER-FSE 2014-2020
Demande de subventions à la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Délibération | | |
SCN_2015_03_16_8341 | Programme opérationnel FEDER-FSE 2014-2020
Demande de subventions à la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Délibération | | |
SDSI_2015_03_05_8316 | Aide au financement de l'installation de parabole pour l'accès au haut débit dans les Alpes de Haute-Provence - Délibération | | |
SDSI_2015_03_05_8316 | Aide au financement de l'installation de parabole pour l'accès au haut débit dans les Alpes de Haute-Provence - Délibération | | |
SGB_2015_02_04_8286 | Convention de mise à disposition gratuite d'un local par la Commune de Moustiers-Sainte-Marie au bénéfice du Département, pour le Centre d'intervention secondaire - Délibération | | |
SGB_2015_02_04_8286 | Convention de mise à disposition gratuite d'un local par la Commune de Moustiers-Sainte-Marie au bénéfice du Département, pour le Centre d'intervention secondaire - Délibération | | |
SGB_2015_03_04_8307 | Convention de servitude entre le Département et ERDF relatif au coffret d'alimentation situé sur la parcelle AK 528 à Digne-les-Bains - Délibération | | |
SGB_2015_03_04_8307 | Convention de servitude entre le Département et ERDF relatif au coffret d'alimentation situé sur la parcelle AK 528 à Digne-les-Bains - Délibération | | |
SIR_2015_04_07_8358 | Commune de Le Caire - RD 951 - Convention de réalisation de travaux de protection contre les chutes de blocs. - Délibération | | |
SIR_2015_04_07_8358 | Commune de Le Caire - RD 951 - Convention de réalisation de travaux de protection contre les chutes de blocs. - Délibération | | |
T_2015_02_19_8295 | Soutien au développement maîtrisé des sports de nature : subvention exceptionnelle dans le cadre de la Fête du Tour - Délibération | | |
T_2015_02_19_8295 | Soutien au développement maîtrisé des sports de nature : subvention exceptionnelle dans le cadre de la Fête du Tour - Délibération | | |
T_2015_02_23_8301 | Projet ALCOTRA 'Itinéraires entre Langa et Haute-Provence' : adoption d'une convention de groupement de commandes - Délibération | | |
T_2015_02_23_8301 | Projet ALCOTRA 'Itinéraires entre Langa et Haute-Provence' : adoption d'une convention de groupement de commandes - Délibération | | |